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342-050-14-LI
Droit constitutionnel, 6e édition 6e édition

Nicole Duplé

Éditeur : Wilson & Lafleur ltée
2014
848 pages
ISBN : 978-2-89689-210-5
Format : Nu-book (PDF)

Ce volume est consacré à l’exposé des principes fondamentaux de la Constitution du Canada. Son contenu correspond au cours de droit constitutionnel qui doit être suivi par les étudiants et étudiantes du programme de baccalauréat en droit. C’est à ces derniers que ce volume est principalement destiné. Cependant, les praticiens du droit y trouveront des repères qui leur permettront de dégager rapidement une règle du vaste et complexe ensemble de normes qu’est la Constitution. Les principes fondamentaux de la Constitution du Canada ont été regroupés en sept chapitres distincts portant respectivement sur :

1) l’histoire, la nature et les sources de la Constitution;
2) l’État de droit et la primauté du droit;
3) la démocratie représentative;
4) les tribunaux et la séparation des pouvoirs;
5) le fédéralisme;
6) les droits et libertés de la personne;
7) l’amendement constitutionnel.

Dans chacun des chapitres sont inclus certains extraits des décisions et avis de la Cour suprême explicitant la nature ou la portée des principes et règles étudiés. Le choix des extraits est dicté avant tout par un souci d’ordre pédagogique.



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